Délibérations
Conseil municipal du 29 mars 2024
Délibérations du conseil municipal du 29.03.2024
Liste des délibérations
- 2024_19 Vote des subventions aux associations et autres organismes 2024
- 2024_20 Vote des taux d'imposition des Impôts Directs Locaux 2024
- 2024_21 Acquisition matériel informatique (TBI) pour l'école
- 2024_22 Examen et vote du budget primitif 2024 - Budget communal
- 2024_23 Démission d'un conseiller municipal - remplacement au sein des organismes et commissions
- 2024_24 ENEDIS - convention de mise à disposition pour implantation de poste de distribution publique et convention de servitudes - Parcelle AN 90 - Autorisation de signature
- 2024_25 Tarifs communaux - révision du tarif de location du barnum
- 2024_26 Objectifs et modalités de concertaton portant sur l'identification des ZAER (Zones d'Accélération des Energies Renouvelables)
Conseil municipal du 16 février 2024
2024_01 - Approbation du compte administratif 2023 - Budget communal
2024_02 - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget communal
2024_03 - Affectation du résultat 2023 au BP communal 2024
2024_04 - Versement de la prime exceptionnel "pouvoir d'achat" aux agents de la collectivité
2024_06 - Convention relative à la gestion de la fourrière animale - renouvellement
2024_08 - Mission locale d'Ambert - subvention 2024
2024_09 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - abattoir d'Ambert - communication
2024_10 - CC ALF - service Vie associative - désignation d'une personne référente Vie associative
2024_13 - Convention de servitudes ENEDIS - parcelle AI 152
2024_15 - Demande de subvention - Collège de St Dier d'Auvergne
2024_16 - Souscription d'un forfait annuel avec la SACEM
2024_17 - Délégation du maire aux associations pour l'organisation d'évènements sur la commune
Conseil municipal du 8 décembre 2023
2023_47 : Décisions du Maire - validation
2023_48 : CC Ambert Livradois Forez - Modification des statuts
2023_49 : Centre de Gestion du PDD - Adhésion au pôle "santé au travail"
2023_50 : Comptabilité M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements
2023_52 : Cantine à 1 € - mise en place au 01/01/2024
2023_53 : Règlement intérieur garderie périscolaire - modification
2023_54 : Acquisition lame de déneigement - validation du devis et demande de subvention
2023_55 : Décisions modificatives n°3 - budget communal 2023
Conseil municipal du 6 octobre 2023
Conseil municipal du 25 août 2023
2023_32 - Acquisition d'un lave-vaisselle
2023_33 - Réparation de 4 poteaux incendie - devis à valider
2023_34 - Décisions modificatives n°1 - budget communal 2023
2023_35 - SIVU du RPI - Modification des statuts - validation
2023_36 - SIVU du RPI - Mise en place cantine à 1euro - accord des communes membres
2023_37 - CC ALF - convention de partenariat culturel et charte - autorisation de signature
2023_38 - Salle des fêtes - révision du contrat de location et validation du règlement d'utilisation
2023_39 - Désignation des membres de la section "Ailloux et Autres" 2023
2023_40 - Prise en charge des travaux sur parcelles sectionales
Conseil municipal du 09 juin 2023
2023_26 - SIVU du RPI - Modification des statuts - validation
2023_27 - Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes SOLAIRE DOME
2023_28 - Travaux d'entretien - bâtiments communaux et cimetière - devis à valider
2023_31 - Renouvellement de la location du photocopieur et remplacement du matériel - mairie
Conseil municipal du 31 mars 2023
2023_20 - Subventions aux associations et autres organismes 2023
2023_21 - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
2023_22 - M57 - Fongibilité des crédits
2023_23 - Vote du budget primitif 2023 - BP Communal
2023_24 - SIVU du RPI - Modification des statuts
2023_25 - Page signatures - BP communal 2023
Conseil municipal du 03 mars 2023
2023_14 - Approbation du compte administratif 2022 - budget communal
2023_15 - Approbation du compte de gestion 2022 - budget communal
2023_16 - Affectation du résultat 2022 au budget communal 2023
2023_17 - TE63 - Modification des statuts - validation
2023_18 - Subvention - Tableau de programmation FIC 2023-2026
2023_19 - Page de signatures - vote du CA 2022
Conseil municipal du 03 février 2023
2023_01 - Eclairage public - travaux d'optimisation des systèmes de gestion d'éclairage public
2023_04_1 - Demande de subvention - DETR 2023 au titre des bâtiments communaux et intercommunaux
2023_08 - Subvention FIC - programmation 2024-2025-2026
2023_09 - Travaux d'entretien - bâtiment communal
2023_10 - Augmentation du prix du repas de cantine payé par les familles
2023_11 - Approbation de la convention avec SOS Animaux - service fourrière animale chiens et chats
2023_12 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG63
2023_13 - Avis sur le schéma départemental des Gens du Voyage
Conseil municipal du 28 octobre 2022
2022_42 - Recensement 2023 de la population - création d'un poste d'agent recenseur
2022_43 - Comptabilité - passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
2022_44 - Retrait de la délibération 2022_38 (taxe d'aménagement - reversement obligatoire à l'EPCI)
2022_46 - CC Ambert Livradois Forez - modification des statuts - validation
2022_47 - Collège François Villon - demande de subvention (voyage scolaire)
2022_48 - Impôts locaux - logements vacants - assujettissement à la taxe d'habitation
2022_49 - Impression du bulletin municipal 2022 - choix de l'imprimeur